Mentions Légales
Éditeur
Le site www.garciaetfils.fr est édité par l'entreprise Garcia & Fils, dont le siège est situé 65150 LE BOILA, France.
SIRET : 44859701300060
Code NAF/APE : 4391B
Email : [email protected]
Directeur de la publication
Le responsable de la publication du site www.garciaetfils.fr est Mr Christian GARCIA.
Mise en production
L'intégration et les modifications du présent site ont été effectuées par WAI31.
Hébergeur
Le site www.garciaetfils.fr est hébergé par WAI31.
Contenu du site
L'entreprise Garcia & Fils ne garantit pas que le site www.garciaetfils.fr soit exempt de défauts, d'erreurs ou d'omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et généralement sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, l'entreprise Garcia & Fils ne peut être tenue pour responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, l'entreprise Garcia & Fils ne peut être tenue pour responsable de l'utilisation et de l'interprétation des informations contenues dans le site www.garciaetfils.fr.
L'entreprise Garcia & Fils ne peut être tenue pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant du site www.garciaetfils.fr.
L'entreprise Garcia & Fils se réserve le droit de modifier le contenu du site www.garciaetfils.fr à tout moment.
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Le site www.garciaetfils.fr est la propriété exclusive de l'entreprise Garcia & Fils qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Le site www.garciaetfils.fr constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, …).
Sauf autorisation écrite préalable de l'entreprise Garcia & Fils, le site www.garciaetfils.fr et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Cookies
Les ordinateurs se connectant sur le site www.garciaetfils.fr stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés « cookies » qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le « cookie ».
L'entreprise Garcia & Fils n'utilise que des « cookies » strictement nécessaires au bon fonctionnement du site www.garciaetfils.fr, dispensés du recueil préalable du consentement de l'utilisateur conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
L'internaute connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de ces « cookies » en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le site www.garciaetfils.fr.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Le site www.garciaetfils.fr propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et l'entreprise Garcia & Fils ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites.
Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l'entreprise Garcia & Fils, seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site www.garciaetfils.fr pourra être engagée.
Droit applicable
Le site www.garciaetfils.fr ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.